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ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE PLÉNIÈRE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU VENDREDI 8 DÉCEMBRE 2017
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 26/01/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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COMPLÉTUDE DE LA COMMISSION PERMANENTE ET ÉLECTION DE L'UN DE SES MEMBRES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 26/01/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (CASDIS)
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 26/01/2018
- Rapporteur : Non défini
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MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'ASSEMBLÉE : INSTAURATION DE CONSEILLER DÉLÉGUÉ DANS LES COMMISSIONS THÉMATIQUES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 26/01/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉSIGNATION DU VICE-PRÉSIDENT / RAPPORTEUR DE LA 7ÈME COMMISSION ET DÉSIGNATION D'UN CONSEILLER DÉPARTEMENTAL EN QUALITÉ DE MEMBRE DES COMMISSIONS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL
- Assemblée : Conseil Departemental
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- Rapporteur : Non défini
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MODIFICATION DES STATUTS DES SYNDICATS MIXTES DE RIVIERES ET TRANSFORMATION EN ETABLISSEMENTS PUBLICS D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'EAU (EPAGE)
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- Date : 21/12/2017
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CONTRIBUTION DEPARTEMENTALE AU BUDGET DU SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS DU HAUT-RHIN (SDIS 68) POUR L'EXERCICE 2018
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/12/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/12/2017
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- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/12/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/12/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES RESSOURCES HUMAINES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/12/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE LA SOLIDARITE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/12/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/12/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
STRATÉGIE HAUT-RHINOISE DE RÉUSSITE ÉDUCATIVE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/12/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin